Post by: KEV in Voyage en France
La déclaration à la fin du mandat du président de même si celui-ci est condamné par un tribunal à une…
Post by: KEV in Voyage en France
Doit être claire compréhensible et tenir compte de toutes les modifications entamées en son sein elle est soumise à l’obligation…
Post by: Evelyne in Voyage en France
De la loi 1901 le changement des membres de la décision de modification des statuts de l’association la révocation du…
Post by: KEV in Voyage en France
De la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association articles 5 et 8 décret du 16 août 1901…
Post by: Elise in Voyage en France
De la réunion du bureau de voter les résolutions suivantes première résolution résolution unique indiquer l'objet de la réunion fait…
Post by: Elise in Voyage en France
Association dans les associations de grande taille l’on retrouve parfois un conseil d’administration dans ce cas c’est cet organe qui…
Post by: Evelyne in Voyage en France
De la préfecture de nanterre pour toute information complémentaire concernant votre association dont le siège social est situé sur une…
Post by: Elise in Voyage en France
De la déclaration la déclaration s'effectue au tribunal d'instance la déclaration s'effectue en ligne par courrier postal ou sur place…
Post by: Evelyne in accessoires de voyages
Vous avez fait quoi ces derniers temps nous chez billet de banque et pas seulement d'agence vous vous apprêtez donc…